Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Rives d'Ozon
PITCH PROMOTION, SA

Numéro de dépôt :
3788394
Date de dépôt :
07/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2020
Les Rives d\'Ozon de PITCH PROMOTION

Présentation de la marque Les Rives d'Ozon

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) PITCH PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Rives d'Ozon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PITCH PROMOTION domicilié(e) 6 rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 989 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STUDIO J domicilié(e) 16 Bd des Charmettes - 13100 - Aix-en-Provence - France.

La marque Les Rives d'Ozon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Rives d'Ozon est expirée depuis le 7 décembre 2020.

PITCH PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : Les 2 Moulins , EUREK APPART , PITCH PROMOTION CONSTRUIRE L'AVENIR ENSEMBLE , AVIGNON CITY SUD , PITCH PROMOTION , FIRST APPART , PALATIUM , LE BELLARMATO , LES JARDINS DE LA COLLEGIALE , LE SAINT-JACQUES


PITCH PROMOTION, SA - 6 rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France - SIREN 422989715


STUDIO J - 16 Bd des Charmettes - 13100 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Constructions non métalliques ;

Affaires immobilières ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Démolition de constructions.